Hanna Heggstad - 362_381480800

Processus de vente d’un bateau d’occasion

Nous aimons les choses simples et transparentes. Nous connaissons les bateaux que nous vous proposons, ainsi que le milieu du nautisme aux Antilles Françaises, dans les Caraïbes, en Europe et en Amérique du Nord. 30 années d’expérience dans la vente de bateaux !

I – Recherche du bateau

L’acheteur identifie le bateau sur le site, obtient toutes les informations complémentaires souhaitées, puis se déclare prêt à faire une offre.

Nous souhaitons, avant que l’acheteur ne se déplace et n’engage des frais, qu’une Promesse de Vente soit signée entre les parties pour établir les bases de l’accord et engager le vendeur.

II – Promesse de vente

Avant tout déplacement ou frais engagé, l’acheteur signe une Promesse de Vente précisant :

Le montant de l’offre (prix d’achat).

Les dates limites : acceptation de l’offre par le vendeur, acceptation du bateau par l’acheteur (après visite et/ou expertise et levée des réserves), et date de clôture (vente conclue, actes signés, bateau payé).

Les réserves auxquelles est soumise la vente : généralement visite et/ou expertise du bateau, avec essai en mer et sortie d’eau du bateau pour inspection de la carène.

La promesse de vente est signée (email ou signature électronique de type AdobeSign) puis soumise au vendeur pour acceptation ou contre-offre. Si le vendeur accepte, il renvoie la promesse signée à Caribbean Yachts, qui en transmet une copie à l’acheteur.

III – Expertise

Le deposit — l’acheteur effectue le virement du deposit (5 à 10 % du prix) sur le compte transaction de Caribbean Yachts, en euros ou en dollars US. Cette somme est séquestrée jusqu’à l’acceptation du navire ; en cas de non-acceptation, elle est intégralement restituée. Le deposit valide la promesse de vente et engage les deux parties.

L’expert maritime — une expertise est vivement recommandée. Caribbean Yachts peut proposer une liste d’experts, mais le choix peut aussi dépendre de la compagnie d’assurance. L’expertise peut avoir lieu avant la venue de l’acheteur ou en même temps que sa visite ; les frais d’expertise et de sortie d’eau sont à sa charge.

À l’issue de l’expertise, l’acheteur dispose de trois options :

Accepter le bateau sans réserve — l’expertise ne révèle rien de problématique, la vente se poursuit vers le closing.

Accepter sous réserves — des points ont été relevés (par exemple des travaux à réaliser à la charge du vendeur, ou une réduction de prix pour compenser des problèmes techniques constatés). L’acceptation est alors conditionnée à un accord entre les parties avant de poursuivre.

Refuser le bateau — l’acheteur peut refuser le bateau sans avoir à justifier sa décision. Le deposit lui est alors intégralement restitué.

IV – Closing

Les actes de vente — Caribbean Yachts prépare les actes de vente et les envoie au vendeur pour signature. Celui-ci renvoie les actes signés, les documents originaux du bateau, et les pièces nécessaires à la mutation de propriété. Caribbean Yachts vérifie en parallèle que le bateau est libre de toute hypothèque ou de tout gage.

Le paiement — il est versé selon le décompte financier signé par le vendeur, généralement directement sur son compte.

Le transfert de propriété — dès réception des fonds par le vendeur, le bateau devient propriété de l’acheteur. Caribbean Yachts engage alors les formalités de cession, qu’elle assure directement pour les navires sous pavillon français. Nous restons ensuite à la disposition de l’acheteur pour l’accompagner dans ses navigations, la maintenance et l’entretien de son navire.

Ce processus est celui généralement utilisé ; il peut être adapté en fonction des situations.

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